# Conditions d’utilisation

Ces conditions régissent l’utilisation d’OnlyMCP. En t’inscrivant, tu déclares
les accepter.

## Ce que fournit OnlyMCP

OnlyMCP est un espace de travail dans le cloud pour les agents de codage IA.
Tu relies ton client MCP à OnlyMCP via un seul point de terminaison, et tes
skills, tes définitions d’agents et ta mémoire structurée sont synchronisés
entre tous tes appareils. OnlyMCP stocke et met à disposition ces contenus ;
ce que ton client IA en fait se situe en dehors d’OnlyMCP.

## Compte et accès

Tu es responsable de la confidentialité de tes identifiants ainsi que de tes
jetons d’appareil et d’API, et tu dois nous signaler sans délai tout accès non
autorisé. Un compte est personnel et ne doit pas être transmis.

## Offres et limites

Il existe une offre gratuite ainsi que des offres payantes :

- **Pro :** CHF 9 par mois ou CHF 90 par an.
- **Team :** CHF 19 par siège et par mois ou CHF 190 par siège et par an.

Les prix s’entendent TVA suisse comprise, dans la mesure où elle est
applicable. Lorsqu’une offre propose une facturation mensuelle et annuelle, tu
en choisis une au moment de t’abonner ; une offre à facturation annuelle est
payée d’avance pour douze mois. Chaque offre comporte des limites de volume et
d’utilisation, visibles dans l’application et appliquées lors de la création de
nouveaux contenus. Le passage à une offre inférieure ne supprime rien, mais
empêche toute nouvelle création au-delà de la nouvelle limite.

## Périodes d’essai

Une offre payante peut comprendre une période d’essai gratuite ; sa durée est
indiquée avant que tu ne souscrives l’offre. Une période d’essai que tu
démarres toi-même requiert une carte de paiement et n’est possible qu’une fois
par compte. Si la carte a déjà servi pour une période d’essai, l’offre démarre
sans période d’essai, est facturée dès le début, et nous t’en informons par
e-mail. Avant la fin de la période d’essai, tu reçois un rappel par e-mail. Si
tu ne résilies pas avant la fin de la période d’essai, l’offre payante commence
dès la fin de celle-ci et est facturée à partir de ce jour ; si tu résilies
avant, l’offre payante ne commence pas.

Une période d’essai accordée par l’exploitant, par exemple en cadeau ou par
invitation, ne requiert aucune carte. Lorsqu’elle prend fin, l’offre gratuite
s’applique de nouveau ; les contenus qui dépassent les limites de l’offre
gratuite sont archivés après un délai de grâce et ne sont pas supprimés.

## Résiliation et remboursement

Tu peux résilier ton compte et les offres payantes à tout moment. La
résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée (mensuelle ou
annuelle) ; le montant déjà payé pour la période en cours n’est pas remboursé
au prorata. La suppression de ton compte entraîne celle de tous tes contenus,
dans la mesure où aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose.

## Utilisation interdite

Sont notamment interdits :

- Le dépôt ou la diffusion de contenus illicites.
- Les tentatives de rompre la séparation entre les comptes individuels ou
  d’accéder aux contenus d’autrui.
- La revente ou la transmission commerciale du point de terminaison de
  synchronisation à des tiers.
- Le contournement des limites techniques, des offres tarifaires ou des
  contrôles d’accès.
- Les attaques contre la plateforme ou contre des tiers, y compris la
  surcharge, les tentatives d’intrusion et l’exploitation de vulnérabilités.

En cas de violation, certaines fonctions peuvent être restreintes, des
contenus retirés ou le compte bloqué. En cas de violation grave ou répétée,
sans préavis.

## Tes contenus

Tu conserves tous les droits sur les skills, les définitions d’agents et les
fichiers de mémoire que tu crées dans OnlyMCP. Pour plus de détails sur le
logiciel d’OnlyMCP lui-même, voir les
[informations sur les licences](https://only-mcp.com/fr/legal/licenses).

## Responsabilité liée à l’utilisation de l’IA

Ce que ton propre client IA fait des contenus synchronisés via OnlyMCP relève
de ta responsabilité. Pour plus de détails, voir les
[remarques sur l’IA](https://only-mcp.com/fr/legal/ai-notice).

## Disponibilité

OnlyMCP est exploité avec soin, mais sans engagement quant à une disponibilité
déterminée. Les fenêtres de maintenance, les mises à jour et les perturbations
peuvent entraîner des interruptions. Il n’existe aucun accord de niveau de
service (SLA).

## Responsabilité

La responsabilité est limitée à la faute intentionnelle et à la négligence
grave, dans la mesure permise par la loi. La responsabilité impérative prévue
par la loi n’est pas affectée. Pour plus de détails, voir
l’[exclusion de responsabilité](https://only-mcp.com/fr/legal/disclaimer).

## Modifications de ces conditions

Les modifications substantielles donnent lieu à une nouvelle acceptation.
Jusqu’à cette acceptation, l’utilisation reste possible. Les modifications
purement rédactionnelles n’entraînent aucune acceptation.

## Droit applicable et for juridique

Le droit suisse est applicable. Le for juridique est le domicile de
l’exploitant, sauf si des dispositions impératives exigent autre chose. Pour
les consommateurs de l’UE, les dispositions protectrices de leur État de
résidence ne sont pas affectées.

## Version faisant foi

En cas de divergence entre des traductions, la version allemande de ce
document fait foi.
